A propos des photos sur le forum

Invité

La loi oblige à référencer et à créditer toutes diffusions publiques de photos

Que vous preniez les photos sur un autre site, que vous soyez l'auteur des cliché ou pas, je vous demande désormais de mentionner de préférence SUR CHACUNE DES PHOTOS le nom de l'auteur ou (et) l'adresse du site d'ou elles proviennent
Je vous remercie de votre compréhension Wink

Invité

je met ici l'intervention de Dominique FUMANAL membre du forum journaliste et réalisateurs. Cette intervention figure sur le "topic" consacré à Thierry Taché.

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Merci Gilbert de ta confirmation. Il faudrait arrêter de se plaindre qu'en France il n'y a pas de (photographes, modèles, éditeurs, journalistes - cocher la mention inutile:), et continuer à faire ls choses n'importe comment.
Pour rassurer tous ceux qui ne verraient dans cette précision qu'un excès de caractère, j'explique la démarche:
1/ Une photo non créditée peut être réenregistrée (surtout sur le net!!) ou copiée et diffusée n'importe où, y compris dans des endroits où il n'y a pas lieu d'être.
2/ Indépendamment de ce désagrément éventuel, pour lequel ce n'est pas le modèle mais le photographe qui est responsable, la photo "anonyme" peut donc être récupérée par quelqu'un qui va la signer, et se l'approprier.
3/ Résultat: le jour où le véritable auteur du cliché a l'intention d'exploiter la photo, il en est interdit, puisque le pirate va mentir en faisant valoir ses droits, volés!
4/ Ce type de désagrément, réprimé par une jurisprudence constante depuis des décennies, fait risquer (très) gros aux contrefacteurs, en vertu du droit de reproduction, de propriété, plus d'éventuels dommages moraux.(1)
En ce qui concerne Les Productions du Renard, depuis 15 ans, TOUS les athlètes avec lesquels nous avons travaillé ont signé une autorisation de diffusion très précise, nous veillons donc particulièrment à la vie des photos ou des images animées, dont l'exploitation est toujours cédée sous condition (de respecter l'image de l'athlète, ainsi que le but dans lequel a été créé le document). Parallèlement, nous n'avons jamais refusé de donner une photo ou de participer à une parution, après information de l'athlète évidemment.
Deux petites précisions: Contrairement à l'idée faussement répandue, l'auteur de la photo, au sens juridique du terme, n'est PAS le modèle représenté, mais la personne qui a fait la photo. / Le seul cas de "piratage d'image" auquel nous ayons été confrontés ces derniers années (et qui n'a rien à voir avec le bodybuilding), a fait risquer à son auteur plus de 30 000 euro d'amende et la fermeture administrative de son établissement, pour avoir "récupéré" une image et l'avoir reproduite en masse et diffusée sans autorisation...
Maintenant, je serais enchanté d'offrir à ce site accueillant tous les clichés qui pourront servir la notoriété des athlètes et le plaisir des internautes.
Bien à vous, Dominique

Invité

III – Droit de l’image

Le droit de l’image est très proche du droit à l’image en ce qu’il suppose, pour tout usage d’une image, l’autorisation de l’auteur. Ainsi, le droit à l’image est aussi régi par le Code de la propriété intellectuelle, qui s’attache à définir les garanties offertes aux œuvres et à leurs auteurs. Loin d’être antinomique, le droit à l’image et le droit de l’image sont étroitement liés par des règles complémentaires.

Avant d’engager le propos, il convient de définir la notion d’œuvre au sens du Code de la Propriété intellectuelle et artistique, l’image, quelle qu’elle soit, étant considérée d’un point de vue juridique comme une œuvre.

Au terme de l’article L 112-1 du Code de la propriété intellectuelle, une œuvre est une création originale qui reflète la personnalité de son auteur, une activité créatrice propre. Peu importe donc la qualité de l’œuvre, sa forme, pourvu qu’elle soit représentative de l’essence de l’auteur, celle-ci pouvant être entendue de manière très large. L’œuvre peut être une œuvre littéraire, graphique, musicale, une image, une photographie, un article de presse, un logo, un logiciel, une documentation technique, un écrit scientifique, un cours, une publicité, une œuvre architecturale…

L’œuvre peut être une création individuelle ou résulter de contributions de plusieurs auteurs :

de collaboration : plusieurs personnes physiques concourent à son élaboration ;
composite : œuvre à laquelle est incorporée une œuvre préexistante ;
collective : réalisée sous le nom d’une personne morale ou physique par divers auteurs sans qu’il soit possible d’attribuer à chacun d’eux un droit distinct sur l’ensemble réalisé.

III – 1. Eléments juridiques attachés au droit d’auteur
Le droit d’auteur est défini par l’article L 111-1 du Code de la Propriété intellectuelle. C’est un droit de propriété composé d’attributs d’ordre intellectuel et moral et d’ordre patrimonial, sans qu’aucune hiérarchie n’existe entre ces deux ordres. De là découlent un certain nombre de caractéristiques qui protègent fortement l’auteur et son œuvre.

Le droit d’auteur est un droit :

intellectuel : il s’attache à toute œuvre de l’esprit, quelles qu’en soit la forme, le genre, la destination ;
indépendant de la propriété de l’œuvre : l’auteur possède pendant toute la durée de vie de l’œuvre un droit de regard sur celle-ci ;
exclusif : seul l’auteur est en possession de ce droit moral sur l’œuvre ;
patrimonial : outre le droit moral, l’auteur a le droit de disposer de l’œuvre et d’en autoriser certaines exploitations ;
opposable à tous : ce droit peut être opposé à toute personne morale ou physique, de droit privé ou public.

III – 2. Caractéristiques du droit d’auteur
La qualité d’auteur n’est pas acquise par la possession d’une œuvre. N’est pas auteur qui veut.
A cette qualité d’auteur vont s’attacher des droits moraux et des droits patrimoniaux.

III – 2.1. Définition de l’auteur
III – 2.1.1. Les différents auteurs
Aucune formalité n’est exigée pour qu’une œuvre soit protégée par le droit d’auteur. La création de l’œuvre suffit pour qu’elle soit protégée. Cependant, cette protection ne peut se traduire dans les faits que par la détermination de son auteur.

« La qualité d’auteur appartient sauf preuve contraire, à celui sous le nom de qui l’œuvre est divulguée » (art. L 113-1 CPI).

La qualité d’auteur revient donc à celui ou celle qui se fait le premier connaître en tant que tel. Celui-ci bénéficie d’une présomption que seule une preuve contraire juridiquement valable peut détruire. La facilité d’acquisition de la présomption conduit à favoriser la divulgation des œuvres, mais pose évidemment le problème de la fourniture d’une preuve contraire et de sa véracité, qui souvent ne pourra être démontrer qu’à dire d’expert, ou parfois ne pourra exister lorsqu’on aura affaire à des œuvres éphémères.

Le Code de la Propriété intellectuelle a défini, pour certains types d’œuvres, quels étaient les créateurs considérés comme des auteurs.

Pour les œuvres audiovisuelles, sont présumés auteurs (art. L 113-7 CPI) :

l’auteur du scénario ;
l’auteur de l’adaptation ;
l’auteur du texte parlé ;
l’auteur des compositions musicales avec ou sans parole réalisées pour l’œuvre ;
le réalisateur ;
les auteurs de l’œuvre originaire quand l’œuvre créée est tirée d’une œuvre préexistante.

Pour les œuvres radiophoniques, sont auteurs la ou les personnes physiques qui assurent la création intellectuelle de cette œuvre (art. L 113-8 CPI).

Pour les logiciels, les droits patrimoniaux sur les logiciels et leur documentation créés par un ou plusieurs employés dans le cadre de leurs fonctions ou d’après les instructions de leur employeur sont dévolus à l’employeur (art. L 113-9 CPI), sauf dispositions contractuelles contraires.

Voir ce lien:
http://savoirscdi.cndp.fr/rencontrelyon/gauvin/gauvin.htm#II%20-

Invité

On m'informe aujourd'hui que des photos que j'ai prises d'une championne se trouvent sur un forum français ( je suis donc allé vérifier...en effet ) , photos référencées au nom de ce forum alors qu'elles sont protégées par un copyright.
J'informe les athlètes que ce n'est pas parce qu'ils figurent sur une photo, que celle-ci est leur propriété . Le propriétaire est le photographe. Confused

Sujet: Re: A propos des photos sur le forum Lun 26 Mar 2007, 21:31

ok gg

Sujet: Re: A propos des photos sur le forum Mar 27 Mar 2007, 15:31

Oui mais sans l'athlète le photographe n'a pas de photos ... comment sa ce passe ?

Invité

MATT a écrit:: Oui mais sans l'athlète le photographe n'a pas de photos ... comment sa ce passe ?

que veux-tu savoir exactement ? scratch

Sujet: Re: A propos des photos sur le forum Mer 28 Mar 2007, 13:38

Ce que je veux dire quand on dit que la photo est propirété du photographe , ce que je ne comprend pas c'est que sans l'athelte, le photographe n'a pas de photo et vice versa donc il faut l'accord des deux parties pour la publier no ? Je me suis mal exprimé dans la precedente question Laughing

Invité

Pour pouvoir publier la photo d'une personne ( athlète, homme politique, personne privée, star du show business,) il ne faut aucune autorisation de la personne photographiée si celle-ci est dans un lieu public. Si par exemple, je photographie depuis le rivage, une star sur son yacht, celles-ci est en droit de porter plainte ( ce qu'elle ne fait jamais car ça lui fait de la pub) car elle se trouve dans une propriété privée ( son yacht) si en revanche, la star se promène dans les rue de St Tropez ( ou je suis assez souvent d'ailleurs) là c'est différent. Ce sujet à été abordé à la télévision dans une émission de Julien Courbet sur le droit à l'image.Et l'exemple de la star sur son yacht à été donnée par un avocat.

Au Monde du Muscle, nous prenons cependant la précaution de ne jamais photographier le public du Mondial Body Fitness et si c'est le cas, nous masquons toujours le visage.

Nous avons eu le cas d'un champion qui, après avoir pris la pose pour qu'on le photographie sur notre stand, menaçait ensuite de porter plainte ( pour se faire du blé ...) oui, c'est ainsi.
Thumb down

Une toute dernière chose à propos des droits d'auteurs, et du "business"...
Une fille fitness me demandait il y a quelques années, combien j'allais lui donner pour l'interviewer . Je lui ai répondu " rien du tout ". Je lui faisait 4 pages de publicité gratuite et en plus elle me réclamait du fric. Ces 4 pages, elle n'aurait jamais eu les moyens financiers de se les payer, et moi, je lui en faisait cadeau...mais ça ne suffisait pas, elle voulait du blé en plus. D'ailleurs cette nana a complètement disparu de la compète la même année... C'était une inconnue dans le mileiu du fitness et du body.

Pour ce qui est de la publication dans la presse ( Le Monde du Muscle par exemple) je n'ai jamais demandé une autorisation, car le fait que l'athlète en question accepte de répondre à une interview, implique son autorisation à la publication de ses photos.
Autre chose, je garde toutes les cassettes des interviews, car depuis qu'un athlète a affirmé sur ce forum et sur un autre... qu'il n'avait jamais dit ce qui était écrit dans le magazine dans certains passages ou il avait été un peu loin en parlant d'un autre athlète et en le citant .Il vaut mieux être extrèmement prudent de ce côté là aussi. Confused

Pour ce qui est de la propriété de la photographie, c'est bien le photographe qui détient les droits et pas du tout le modèle. Telle est la loi, et c'est logique. Une photo est une "oeuvre" et une "oeuvre est la propriété de " l'artiste".

Pas de photographe sans modèles ? Si bien sûr car les bodybuilders ne sont pas, loin de là , les seuls sujets à photographier. Pas de bodybuilders sans photographes ? Si bien sûr, ils se passent très bien de nous. Very Happy

Nombre de messages : 656 Date d'inscription : 24/01/2007

le droit a l image est un debat qui revient tres souvent sur les forums..la fautes en revient aux""peoples""qui pour ce fairent de la pub ou de l argent attaque systematiquement (souvent avec leurs accords )les journeaux publiant leurs images...ensuite ils anoncent a grand bruits les sommes reclamees...

Sujet: Re: A propos des photos sur le forum Jeu 29 Mar 2007, 13:09

Merci GG c'est plus clair Exclamation

Invité

Gilbert Girard a écrit:: On m'informe aujourd'hui que des photos que j'ai prises d'une championne se trouvent sur un forum français ( je suis donc allé vérifier...en effet ) , photos référencées au nom de ce forum alors qu'elles sont protégées par un copyright.
J'informe les athlètes que ce n'est pas parce qu'ils figurent sur une photo, que celle-ci est leur propriété . Le propriétaire est le photographe.

Le terme "copyright" désigne la notion de droit d'auteur dans la loi américaine (dans le Titre 17 du United States Code). Contrairement au droit d'auteur en vigueur en France, un dépôt est nécessaire afin de le faire valoir aux Etats-Unis. Les oeuvres ayant fait l'objet d'un dépôt de copyright peuvent ainsi afficher le symbole ©, suivi de l'année de publication, puis du nom de l'auteur (ou de la société ayant déposé le copyright).

Ce formalisme est autorisé en France dans la mesure où il s'applique à toute oeuvre soumise au droit d'auteur. Les mentions "Copyright", © ou "Tous droits réservés" n'ont pas pour autant d'influence sur la protection de l'oeuvre et permettent uniquement de jouer un rôle informatif vis-à-vis du public. D'autre part l'absence de sigle ou de mention du droit d'auteur ne signifie pas que l'oeuvre n'est pas protégée ! Ainsi tous les éléments présents sur Internet (images, vidéos, extraits sonores, textes) sont soumis de facto au droit d'auteur, même si leur accès est libre et gratuit et qu'aucune mention ne précise qu'ils sont protégés !

A propos des photos sur le forum Warning

A propos des photos sur le forum Warning

Il est essentiel lors de toute utilisation d'une oeuvre ou d'une partie d'une oeuvre d'avoir le consentement de son auteur, au risque sinon d'être condamné à payer des dommages et intérêts pour contrefaçon.

Gilbert Girard a écrit:

Gilbert Girard a écrit:: On m'informe aujourd'hui que des photos que j'ai prises d'une championne se trouvent sur un forum français ( je suis donc allé vérifier...en effet ) , photos référencées au nom de ce forum alors qu'elles sont protégées par un copyright.
J'informe les athlètes que ce n'est pas parce qu'ils figurent sur une photo, que celle-ci est leur propriété . Le propriétaire est le photographe.

Le terme "copyright" désigne la notion de droit d'auteur dans la loi américaine (dans le Titre 17 du United States Code). Contrairement au droit d'auteur en vigueur en France, un dépôt est nécessaire afin de le faire valoir aux Etats-Unis. Les oeuvres ayant fait l'objet d'un dépôt de copyright peuvent ainsi afficher le symbole ©, suivi de l'année de publication, puis du nom de l'auteur (ou de la société ayant déposé le copyright).

Ce formalisme est autorisé en France dans la mesure où il s'applique à toute oeuvre soumise au droit d'auteur. Les mentions "Copyright", © ou "Tous droits réservés" n'ont pas pour autant d'influence sur la protection de l'oeuvre et permettent uniquement de jouer un rôle informatif vis-à-vis du public. D'autre part l'absence de sigle ou de mention du droit d'auteur ne signifie pas que l'oeuvre n'est pas protégée ! Ainsi tous les éléments présents sur Internet (images, vidéos, extraits sonores, textes) sont soumis de facto au droit d'auteur, même si leur accès est libre et gratuit et qu'aucune mention ne précise qu'ils sont protégés !

A propos des photos sur le forum Warning

Il est essentiel lors de toute utilisation d'une oeuvre ou d'une partie d'une oeuvre d'avoir le consentement de son auteur, au risque sinon d'être condamné à payer des dommages et intérêts pour contrefaçon.

le photographe ne doit il pas avoir le consentement de l athlete avant , lui aussi , de les diffuser Question

Invité

Je n'avais pas vu ce dernier message. Confused

Non il n'y a pas besoin du consentement du modèle pour publier les photos surtout dans le cadre d'une compétition, puisque c'est publique. On ne demande pas l'autorisation à chaque coureur du marathon de Paris par exemple de publier leurs photos dans la presse, ou leur image à la télévision.( ce qui imposerait des autorisations écrites de chaque participants et pour chaque médias ) scratch

Pour ce qui est des reportages ou interviews, dès lors que "l'athlète" répond aux questions, c'est qu'il va de soi qu'il est d'accord pour que ses photos illustrent ses propos. Si l'athlète participe à une émission de télévision on ne lui demande pas l'autorisation de passer à l'antenne puisqu'il va de soi là aussi, que le simple fait de se mettre devant les caméras est un accord .

En revanche, ce qui est possible de faire ( et ce que je fais toujours) c'est de choisir en collaboration avec l'athlète, les photos qui seront publiées, bien que ça ne soit pas obligatoire puisque le propriétaire des cliché est le photographe et pas le modèle.
Dans le cas de photos données par l'athlète les meilleurs clichés sont sélectionnés pour publication.

je vais me renseigner , mais il me semble que si tu me prend en photo lors d une compet et que tu me mettes sur ton forum sans mon consentement , j ai le droit de te demander de les enlever . Je me trompe peut etre ???

Sujet: Re: A propos des photos sur le forum Sam 15 Sep 2007, 21:28

A mon avis, si l'athlète ne veut pas que sa photo soit publiée il est dans son droit... Le photographe n'a pas tout les pouvoirs...

Invité

merlin a écrit:: je vais me renseigner , mais il me semble que si tu me prend en photo lors d une compet et que tu me mettes sur ton forum sans mon consentement , j ai le droit de te demander de les enlever . Je me trompe peut etre ???

Oui tu as raison, et je l'ai fait pour une photo qui ne plaisait pas à deux athlètes fitness. Mais là c'est plus facile, il suffit d'un simple clic. Pour la presse écrite, il va de soi que c'est impossible.

Mais attention Internet est un média comme les autres et si nous retirons les photos c'est pour répondre à une sollicitation mais nous ne sommes pas obligé du tout puisque les photos sont prises dans un endroit public et que l'athlète de montre donc volontairement dans le but d"être non seulement jugé mais aussi photographié.

l'autorisation d'un athlète culturiste ou autre pour publication de ses photos prises dans le cadre d'une compète n'est pas utile.
Jusqu'à preuve du contraire les prises de vues ne sont pas interdites dans les compétitions sportives.
J'ai même supprimé des topics sur ce forum avec des dizaines de photos sur la simple demande de deux athlètes Wink

. De ce côté là il n'y a pas de problème .

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